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Sommaires Aviation et Pilote 2015

Coavionnage : un plan à risque ?

par La rédaction 28 septembre 2015
par La rédaction 28 septembre 2015
2,K

Par Jacques Callies avec Xavier de Rouffignac, Photographies A&P, Michel Polacco, Coavmi et Jan Mika.

Depuis le début de l’année, les médias grand public surfent sur une même vague, celle des applications mobiles qui permettent à l’homo dit sapiens, voire smartphonicus, de partager tout très facilement : une perceuse, un livre, les restes d’un repas, des photos, des films, sa vie sociale, sa vie sexuelle, sa maison, sa voiture, etc. jusqu’à ses applications préférées puisqu’une start-up vient même de créer le premier réseau social exclusivement dédié aux applications mobiles !

L’aviation générale n’avait aucune raison d’échapper au phénomène, à cette quasi-révolution. Du reste, avant même de penser à partager une passion, nos lecteurs ont toujours fait preuve d’imagination, essayant par exemple de mieux exploiter leur avion en les louant avec pilote à des particuliers ou à des entreprises via des sociétés commerciales ou des GIE, l’idée générale étant d’amortir leurs coûts fixes et de diminuer le prix de leur heure de vol personnelle, à défaut de gagner de l’argent. Bien qu’encouragés par leurs avocats et fiscalistes, ils nous demandent généralement notre avis et, de façon quasi systématique, nous découvrons que leur conseil n’a pas pointé du doigt le risque, en cas d’accident aérien, de se voir déclarer par l’Autorité coupable d’exercice illicite d’une activité de transport aérien public, ce qui est à coup sûr supposé quand le fréteur et le pilote se connaissent et qu’il s’agit bien, contre rémunération, d’assurer le transport de passagers d’un aérodrome à un autre, réalisant ainsi une opération de transport aérien public sans disposer de l’agrément administratif requis.

[…]

Transport
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