Droit aérien et procédure de la circulation aérienne / 010

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Droit aérien et procédure de la circulation aérienne / 010

Serge Poupard

Institut Mermoz

Cet ouvrage s’adresse à tous les stagiaires ATPL Avion et Hélicoptère, ainsi qu’aux stagiaires CPL Avion et Hélicoptère.

Description

« Droit aérien et procédure de la circulation aérienne »

Conventions Internationales, Accords et Organisations

  • 010 01 01 La convention relative à l’aviation civile internationale (Chicago) – OACI doc7300
  • 10 01 02 Autres conventions et accords
  • 010 01 03 Organisation mondiale
  • 010 01 04 Organisations européennes

010 02 Navigabilité des aéronefs

  • 010 02 01 Annexe 8 à la convention de Chicago et les spécifications de certification de l’EASA
  • 010 02 02 Certificat de navigabilité

010 03 Immatriculation des aéronefs

  • 010 03 01 Annexe 7 à la convention de Chicago

010 04 licences des personnels

  • 010 04 01 Annexe 1 à la convention de Chicago
  • 010 04 03 EASA part FCL
  • 010 04 04 EASA part MED

010 05 règles de l’air

  • 010 05 01 Définitions de l’annexe 2 à la convention de Chicago
  • 010 05 02 Domaine d’application des règles de l’air
  • 010 05 03 Règles générales de l’air
  • 010 05 04 Règles de vol a vue
  • 010 05 05 Règles de vol aux instruments
  • 010 05 06 Interception d’aéronef civil

010 06 Procédures pour les services de la navigation aérienne – Opérations aériennes

  • 010 06 01 Introduction
  • 010 06 02 Définitions et abréviations
  • 010 06 03 Procédures de départ IFR
  • 010 06 04 Procédures d’approche IFR
  • 010 06 05 Procédures d’attente
  • 010 06 06 Procédures de calage altimétrique
  • 010 06 07 Procédures d’approche IFR (ILS ou MLS) sur pistes parallèles
  • 010 06 08 Procédures d’utilisation transpondeur et procédures opérationnelles ACAS

010 07 Services de la circulation aérienne

  • 010 07 01 Services de la circulation aérienne
  • 010 07 02 Règles applicables aux services de la circulation aérienne

010 08 Services d’information aéronautique

  • 010 08 01 Introduction
  • 010 08 02 Définitions
  • 010 08 03 Généralités
  • 010 08 04 Système intègre d’information aéronautique

010 09 Aérodromes

  • 010 09 01 Généralités
  • 010 09 02 Données relatives à l’aérodrome
  • 010 09 03 Caractéristiques physiques de l’aérodrome
  • 010 09 04 Aides visuelles à la navigation
  • 010 09 05 Aides visuelles pour repérer les obstacles
  • 010 09 06 Marques de zones d’emploi limite
  • 010 09 07 Secours et autres services
  • 010 09 08 Supplément a de l’annexe 14 a la convention de Chicago

010 10 Facilitations

  • 010 10 01 Annexe 9 à la convention de Chicago
  • 010 10 02 Entrée et sortie des aéronefs

010 11 Recherches et sauvetages

  • 010 11 02 Organisation des recherches et sauvetages
  • 010 11 03 Procédures opérationnelles pour les équipages non-sar
  • 010 11 04 Signaux pour les recherches et sauvetage

010 12 Sureté

  • 010 12 01 Définitions (annexe 17 a la convention de Chicago)
  • 010 12 02 Principes généraux
  • 010 12 03 Organisation
  • 010 12 04 Mesures de sécurité préventives
  • 010 12 05 Réponses aux actes d’intervention illicite
  • 010 12 06 Programme de sureté des exploitants d’aéronefs
  • 010 12 07 Procédures de sureté dans les autres documents 0aci

010 13 Enquêtes sur les accidents

  • 010 13 01 Définitions (annexe 13 a la convention de Chicago)
  • 010 13 02 Domaine d’application (annexe 13 a la convention de Chicago)
  • 010 13 03 Spécifications (annexe 13 a la convention de Chicago) pour les enquêtes sur les accidents et incidents graves de l’aviation civile
  • 010 13 04 Spécifications sur les accidents de l’aviation civile et les incidents (directives européennes)
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